Résidents non-résidents

Basé sur un régime fiscal favorable au siège de IRS, on vise attirer à Portugal, les non-résidents, les profession- nels aux activités de la valeur ajoutée ainsi que des per- sonnes ayant une grande valeur de biens personnels ou du pouvoir d’achat.

Cette attraction s’encadre sur l’application de la méthode de l’exemption comme une méthode privilégié et sur l’application d’un taux spécial de 20% (fiscalité atténuée et proportionnel) à des certains revenus.

Pour qu’on puisse se qualifier comme un résident fiscal non habituel, il faut:

a) Être résident fiscal au Portugal.

Il est résident fiscal Portugais, entre autres, qui reste sur le territoire portugais, dans une année donnée plus de 183 jours, (consécutifs ou non), ou qui, ayant été resté moins temps, ait ici, au 31 décembre de l’année courant, dans des conditions qui assument l’intention de la maintenir et de la occuper comme résidence habituelle.

b) N’avoir pas été encadré comme résident fiscal au Portugal pendant les 5 années dernières avant l’application de ce régime.

Il faut seulement que la personne intéressée déclare qu’il n’y se sont pas enregistré, dans les 5 années dernières, des conditions demandés pour devenir résident dans le territoire portugais.
Ce régime s’applique aussi aux émigrants qui veulent retourner au Portugal.
Le contribuable qui soit considéré comme résident non habituel acquiert le droit d’être taxé comme tel pendant la période de 10 ans consécutifs depuis de l’année y compris, de son enregistrement au tant que résident au territoire portugais, ayant de remplir la condition prévue de son séjour chaque année.
La personne intéressée devra demander, chez le Registre de l'enregistrement de l'administration fiscale et des douanes des contribuables l’adhésion au régime des Résidents Non habituels au moment de l’enregistrement comme résident au Portugal, ou après, jusqu’au 31 mars y compris, de l’année suivante à laquelle il devient résident au Portugal.

Non résidents au Portugal qui soient prêts à établir sa résidence permanente au Portugal ou qui souhaitent rentrer après un minimum de 5 ans d'absence (par exemple, les professionnels indépendants, les retraités, salariés).
Ou encore, les non résidents qui souhaitent s’établir comme des résidents temporaires fruits des relations d'affichage (par exemple, les professionnels indépendants, les salariés, les membres des organes statutaires).

Des revenus de source portugaise: Par choix, les revenues des catégories A et B, pourront n’être pas inclues, lorsque ceux-ci proviennent’ activités ajoutées, comme par exemple, les architectes et les ingénieurs, les artistes plastiques, les acteurs et les musiciens, les auditeurs et les consulteurs fiscaux, les médecins et les dentistes, les professeurs selon les spécifications dans l’ordonnance 12/2010 du 7 janvier.

Des revenus de source étrangère
Les revenus de source étrangère – du travail dépendant – sont exempt d’impôts au Portugal, si ils aient été effective- ment taxés par l’État de la source et qui ne soient pas con- sidérés obtenues au territoire portugais.

Des revenus de source portugaise: Par choix, les revenues des catégories A et B, pourront n’être pas inclues, lorsque ceux-ci proviennent’ activités ajoutées, comme par exemple, les architectes et les ingénieurs, les artistes plastiques, les acteurs et les musiciens, les auditeurs et les consulteurs fiscaux, les médecins et les dentistes, les professeurs selon les spécifications dans l’ordonnance 12/2010 du 7 janvier.

Des revenus de source étrangère
Les revenus de source étrangère – du travail dépendant – sont exempt d’impôts au Portugal, si ils aient été effective- ment taxés par l’État de la source et qui ne soient pas con- sidérés obtenues au territoire portugais.

Des revenus de source portugaise: Par choix, les revenues des catégories A et B, pourront n’être pas inclues, lorsque ceux-ci proviennent’ activités ajoutées, comme par exemple, les architectes et les ingénieurs, les artistes plastiques, les acteurs et les musiciens, les auditeurs et les consulteurs fiscaux, les médecins et les dentistes, les professeurs selon les spécifications dans l’ordonnance 12/2010 du 7 janvier.

Des revenus de source étrangère
Les revenus de source étrangère – du travail dépendant – sont exempt d’impôts au Portugal, si ils aient été effective- ment taxés par l’État de la source et qui ne soient pas con- sidérés obtenues au territoire portugais.

• Obtenir le numero d’identification fiscal portugais auprès l’Administration Fiscale et des douanes;
• Ouvrir une compte bancaire à Portugal;
En ce qui concerne l’inscription obligatoire dans la Sécurité Social, il faut noter celle-ci est obligatoire seulement dans le cas que le non résident habituel gagne revenus de la catégorie A ou B à Portugal.
La concession du statut de résident non habituel doit être précé- dée de l’inscription en tant que résident dans le territoire portugais, auprès de quelque service d’impôts ou des citoyen shop.
L’application doit être présenté au moment d’inscription en tant que résident au Portugal ou jusqu’á le 31 mars de l’ année suivante à celle qu’il est devenu résident dans ce territoire.

*    NE PAS EXCLURE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR.

Il a été créé par le décret-loi n.o 249/2009 du 23 Septembre, le régime fiscal des résidents non habituels, dont il y a changé les articles 16, 22, 72 et 81 du Code des impôts sur les revenus des particuliers.

L’ordonnance nr. 12/2010, du 7 Janvier complète l'application de ce régime et la loi 20/2012, du 14 Mai en actualisant
son texte.

Ce régime s'applique aux contribuables de l'impôt sur le revenu des particuliers lequels qui n'ayant pas résidé au Portugal à des fins fiscales, les cinq années dernières, transfèrent sur le territoire portugais sa résidence fiscale à partir de 2009.

Et est, en général, l'introduction de règles spécifiques en matière de fiscalité en siège de l'IRS, des revenus gagnés.

Il a été créé par le décret-loi n.o 249/2009 du 23 Septembre, le régime fiscal des résidents non habituels, dont il y a changé les articles 16, 22, 72 et 81 du Code des impôts sur les revenus des particuliers.

L’ordonnance nr. 12/2010, du 7 Janvier complète l'application de ce régime et la loi 20/2012, du 14 Mai en actualisant
son texte.

Ce régime s'applique aux contribuables de l'impôt sur le revenu des particuliers lequels qui n'ayant pas résidé au Portugal à des fins fiscales, les cinq années dernières, transfèrent sur le territoire portugais sa résidence fiscale à partir de 2009.

Et est, en général, l'introduction de règles spécifiques en matière de fiscalité en siège de l'IRS, des revenus gagnés.